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Liste des thèmes » Transports » Mesures antipollution

Véhicule particulier (VP) essence, diesel ou GPL : Un bonus écologique (c'est-à-dire une prime) récompense financièrement les personnes qui acquièrent ou louent sous conditions un véhicule particulier...
Véhicule particulier (VP) électrique ou hybride : Le bonus écologique est une prime qui récompense financièrement l'acquisition ou la location d'un véhicule particulier (VP) neuf électrique ou hybride...
Camionnette (CTTE) : Un bonus écologique (c'est-à-dire une prime) récompense financièrement les personnes qui acquièrent ou louent sous conditions un véhicule neuf de type...

Prime à la conversion : achat d'un véhicule neuf électrique ou hybride : Vous pouvez bénéficier d'une "prime à la conversion" si vous achetez un véhicule non polluant en remplacement d'un véhicule diesel de plus de 15 ans...
Aide pour une personne non imposable : achat d'un véhicule moins polluant : Si vous n'avez pas été imposable pour l'année précédent l'acquisition de votre véhicule, vous pouvez bénéficier d'une aide pour l'achat d'un véhicule...

Malus et taxe CO₂ pour un véhicule polluant : Une écotaxe dite malus et une taxe dite taxe CO₂ sanctionnent financièrement l'acquisition ou la location (sous conditions) d'un véhicule particulier...
Pollution atmosphérique : Dès que l'un des niveaux de concentration dans l'air des principaux polluants a été atteint ou risque de l'être, le préfet prend les mesures nécessair...

Questions - Réponses
Quels sont les cas de minoration ou d'exonération du malus et de la taxe CO₂ ?

Services et formulaires en ligne
Demande de versement du bonus ou du bonus majoré du superbonus [Formulaire - Cerfa n°13621*11]
Calculette Eco-déplacements [Module de calcul]
Demande de versement de l'aide à la transformation d'un véhicule particulier à essence, pour permettre son fonctionnement au GPL [Formulaire - Cerfa n°13635*03]
Connaître le taux d'émission de CO2 de sa voiture [Module de calcul]

Pour en savoir plus
Questions réponses sur le bonus-malus écologique - Information pratique [Ministère en charge des transports]